C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3181061
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/08/2022
Présentation de la marque déco® tendance Le décor facile
Déposée le 29 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « déco® tendance Le décor facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT domicilié(e) 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 081 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque déco® tendance Le décor facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.T.I.D. COMPAGNIE TEXTILE INTERNATIONALE DISCOUNT, Société à Responsabilité Limitée - 17 Rue de Verdun - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 484081203
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546830 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496469 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Tissus d'ameublement ; linge de bain ; tissu recouvert de motif dessiné pour la broderie ; tissus de coton ; couvre-lit ; dessus de canapés ; draps ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; essuie-main en matière textile ; étoffes ; housse d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (matière textile) ; moustiquaires ; napperons individuels (matières textiles) ; non-tissés (textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rond de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; vitrages (rideaux) ; housse de fauteuil en matière textile ; housse de canapen matière textile ; housse de chaise en matières textiles ; double-rideaux prêt à poser en matière textile ; rideaux prêt à poser en matière textile ; vitrages prêt à poser en matière textile ; mouchoirs de poche en matières textiles. Semelles d'intérieur. Aiguille à coudre, boutons, barrettes à cheveux, galon pour rideau, rubans, dés à coudre, articles décoratifs pour la coiffure, articles de mercerie, passementerie, aiguilles à tricoter, lacets, crochets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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